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par Les vignettes automobiles de retour le 1er juillet prochain
Délaissées depuis plusieurs années, les pastilles de couleurs apposées aux voitures de particuliers devraient refaire leur apparition à partir du 1er juillet prochain, selon le ministère de l'Écologie.
Depuis l'année 2000, les autocollants traditionnellement collés sur les pare-brises des automobiles de particuliers semblaient définitivement aux oubliettes. Pourtant, Ségolène Royale semble bien déterminée à les remettre sur en circulation.
Même si rien n'est encore paru au journal officiel, l'information vient du site internet du ministère de l'Écologie, sur lequel se trouve un projet d'arrêté. La ministre avait présenté plusieurs versions de son dispositif "Certificat sur la qualité de l'air", qui vise à classer les véhicules selon leurs émissions polluantes grâce à 6 couleurs différentes.
Initialement prévu pour le 1er janvier dernier puis pour le printemps, c'est finalement au 1er juillet que le projet entrera en vigueur. Pas obligatoires, les vignettes vertes, violettes, orange, bordeaux ou grises devront toutefois être disposées sur les véhicules des particuliers désireux de rouler dans Paris ou n'importe quelle ville ayant mis une zone de circulation restreinte en place. Le sixième autocollant sera, lui, réservé aux véhicules électriques.
Des modalités spécifiques à chaque vignette
L'autocollant devrait permettre aux véhicules équipés de disposer de tarifs de stationnement propres à leur vignette ou encore de pouvoir circuler dans des conditions privilégiées. Les modalités des conditions appliquées à chaque couleur de pastille dépendront tout de même des maires de chaque ville ayant instauré une zone à circulation restreinte. Bordeaux, Grenoble et Strasbourg étudieraient actuellement cette possibilité.
En revanche, seuls les propriétaires d'automobiles immatriculées après le 1er janvier 1997 et de deux roues motorisées entrés en circulation à partir du 1er juin 1999 pourront demander leur pastille, dont on ignore encore le coût. Fin 2015, pour la mouture précédente de son dispositif, Ségolène Royale avait mentionné que "le certificat [serait] gratuit durant les six premiers mois de mise en place du service puis [serait] facturé au demandeur [...] cinq euros par certificat, ce qui correspond au coût de fabrication et d'envoi".
Toujours dans la version précédente de son projet, la ministre avait évoqué que "le certificat [serait] confectionné sur demande et expédié à l'adresse qui figure sur la carte grise du véhicule avec une procédure par courrier pour les utilisateurs n'ayant pas accès à Internet". Enfin, si aucune sanction ne sera instaurée de juillet à septembre 2016 pour les véhicules non équipés, l'amende sera en revanche de 35 euros dès la rentrée pour chaque contrevenant. Et l'adjoint aux Transports à la mairie, Christophe Najdovski, de rappeler que "la loi de transition énergétique a prévu de porter son montant à 78 euros au 1er janvier 2017".
Délaissées depuis plusieurs années, les pastilles de couleurs apposées aux voitures de particuliers devraient refaire leur apparition à partir du 1er juillet prochain, selon le ministère de l'Écologie.
Depuis l'année 2000, les autocollants traditionnellement collés sur les pare-brises des automobiles de particuliers semblaient définitivement aux oubliettes. Pourtant, Ségolène Royale semble bien déterminée à les remettre sur en circulation.
Même si rien n'est encore paru au journal officiel, l'information vient du site internet du ministère de l'Écologie, sur lequel se trouve un projet d'arrêté. La ministre avait présenté plusieurs versions de son dispositif "Certificat sur la qualité de l'air", qui vise à classer les véhicules selon leurs émissions polluantes grâce à 6 couleurs différentes.
Initialement prévu pour le 1er janvier dernier puis pour le printemps, c'est finalement au 1er juillet que le projet entrera en vigueur. Pas obligatoires, les vignettes vertes, violettes, orange, bordeaux ou grises devront toutefois être disposées sur les véhicules des particuliers désireux de rouler dans Paris ou n'importe quelle ville ayant mis une zone de circulation restreinte en place. Le sixième autocollant sera, lui, réservé aux véhicules électriques.
Des modalités spécifiques à chaque vignette
L'autocollant devrait permettre aux véhicules équipés de disposer de tarifs de stationnement propres à leur vignette ou encore de pouvoir circuler dans des conditions privilégiées. Les modalités des conditions appliquées à chaque couleur de pastille dépendront tout de même des maires de chaque ville ayant instauré une zone à circulation restreinte. Bordeaux, Grenoble et Strasbourg étudieraient actuellement cette possibilité.
En revanche, seuls les propriétaires d'automobiles immatriculées après le 1er janvier 1997 et de deux roues motorisées entrés en circulation à partir du 1er juin 1999 pourront demander leur pastille, dont on ignore encore le coût. Fin 2015, pour la mouture précédente de son dispositif, Ségolène Royale avait mentionné que "le certificat [serait] gratuit durant les six premiers mois de mise en place du service puis [serait] facturé au demandeur [...] cinq euros par certificat, ce qui correspond au coût de fabrication et d'envoi".
Toujours dans la version précédente de son projet, la ministre avait évoqué que "le certificat [serait] confectionné sur demande et expédié à l'adresse qui figure sur la carte grise du véhicule avec une procédure par courrier pour les utilisateurs n'ayant pas accès à Internet". Enfin, si aucune sanction ne sera instaurée de juillet à septembre 2016 pour les véhicules non équipés, l'amende sera en revanche de 35 euros dès la rentrée pour chaque contrevenant. Et l'adjoint aux Transports à la mairie, Christophe Najdovski, de rappeler que "la loi de transition énergétique a prévu de porter son montant à 78 euros au 1er janvier 2017".
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